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Marques déposées par l'association loi 1901 LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI
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Bric à Brac
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bric à Brac
LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3660039
Date de dépôt :
25/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/06/2019
Bric à Brac de LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI

Présentation de la marque Bric à Brac

Déposée le 25 juin 2009 par l'association loi 1901 LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Bric à Brac »

Le déposant est l'association loi 1901 LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI domicilié(e) 3 RUE PERE CHEVRIER - 69361 - LYON CEDEX 07 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI domicilié(e) 3 RUE PERE CHEVRIER - 69361 - LYON CEDEX 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bric à Brac est expirée depuis le 25 juin 2019.

LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI a également déposé les autres marques suivantes : LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI , L'ARCHE SOUS L'ARC EN CIEL , LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI , LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI , S.A. D'HLM DE LA REGION LYONNAISE GABRIEL ROSSET , MAISON DE LA VEILLE SOCIALE , AMIS DE GABRIEL ROSSET , BRIC A BRAC , VEILLE SOCIALE , Les Arbres de la Solidarité


LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI, ASSOCIATION LOI 1901 - 3 RUE PERE CHEVRIER - 69361 - LYON CEDEX 07 - France


LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI - 3 RUE PERE CHEVRIER - 69361 - LYON CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Ventes au détail de meubles, de vêtements, de linge de maison, de jouets, d'électroménager (ustensiles et récipients électriques ou non pour le ménage ou la cuisine), de matériel informatique (ordinateurs et périphériques), de hifi (appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission et le traitement du son et de l'image).

Récupération (transport) de meubles, d'objets, de vêtements, de linge de maison, de jouets, d'électroménager, de matériel informatique, de hifi et de tout objet de brocante.

Entreposage, emmagasinage, transport déménagement et dépôt de marchandise, de meubles, d'objets, de vêtements, de linge de maison, de jouets, d'électroménager, de matériel informatique, de hifi et de tout objet de brocante.